Convocation & comptes-rendus des conseils municipaux

Découvrez l'ordre du jour du prochain conseil et consultez les comptes rendus des conseils municipaux de la commune d'Usson-du-Poitou.

Pour prendre connaissance de l'ordre du jour du prochain conseil, Cliquez ici ; merci.

 

 Les procès-verbaux sont consultables, dans leur intégralité, à la Mairie.

Année 2022

En application de l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, les formalités de communication des documents liés au déroulement des séances de Conseil Municipal sont modifiées.

Cette page reprend dorénavant la liste des délibérations adoptées pour chacune des séances ainsi que les procès verbaux. Les délibérations sont consultables à la Mairie.

 

 

Année 2021

 

Année 2020

Année 2019

 

Année 2018

 

Année 2017

 

Année 2016

 

Année 2015

Année 2014

Année 2013

Année 2012